Energie et environnement

La Caisse des Dépôts accompagne par des prêts de long terme les collectivités locales qui souhaitent valoriser davantage les déchets dont elles ont la charge sur leur territoire et celles qui engagent des aménagements relatifs à la production d’énergie d’origine éolienne, hydraulique, solaire, géothermique ou à partir de la biomasse. Un quart de l’enveloppe de 20Md€ est mobilisée pour financer spécifiquement les projets qui contribuent le plus directement à la transition énergétique et écologique, dont les projets d‘énergies renouvelables comptent parmi les plus exemplaires.

Le développement des énergies renouvelables : une des priorités de l’Union européenne et de la majorité des États membres de l’UE.

Le développement des énergies renouvelables contribue en effet à la réalisation des grands objectifs de l’UE relatifs à la réduction des émissions de CO2 et, par suite, à l’atténuation des changements climatiques, à la gestion durable de l’environnement et à la sécurisation de l’approvisionnement énergétique.

Le rôle déterminant des collectivités

En matière de promotion des technologies innovantes à l’appui du secteur des énergies renouvelables, le rôle des collectivités locales en est à présent reconnu comme déterminant. Ces technologies peuvent en effet répondre à des consommations de proximité et participer à la compétitivité des territoires.

Les projets éligibles à un financement de la Caisse des Dépôts

Grâce à l’enveloppe de 20 Md€ sur la période 2013-2017, dont un quart est dédiée au financement de la transition énergétique et écologique depuis août 2014, la Caisse des Dépots accompagne vos projets dans le secteur de la valorisation des déchets et dans celui des énergies renouvelables :

Projets éligibles au Prêt Croissance verte

  • Infrastructures de compostage ou de méthanisation des déchets verts
  • Equipements de récupération de l’énergie issue de l’incinération des déchets à des fins de réemplois sous forme de chaleur, de gaz naturel ou d’électricité.
    A noter Les infrastructures de traitement des déchets en tant que telles ou les installations de traitement des déchets avec un faible taux de rendement ne sont pas éligibles à l’enveloppe croissance verte.
  • Projets permettant la production ou la récupération d’énergie à partir de sources renouvelables :
    • Biomasse
    • Géothermie
    • Photovoltaïque
    • Energie éolienne
    • Hydroélectricité ou énergie marine

Projets éligibles au Prêt Secteur Public Local

  • Centres de tri de recyclables (emballages, imprimés, petit électroménager, verre…)
  • Déchetteries